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Brevet européen · EP2268161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268161
- Numéro de demande
- EP09721450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 33/16 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)A23L 2/52 (2006.01)A23K 20/20 (2016.01)A23K 20/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 0805279 20.03.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000768 20.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115827 24.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
PERRY, Carole Celia
Nottingham NG7 2LT, GB
BELTON, David John
Nottingham NG3 5GN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.