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Brevet européen · EP2268211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268211
Numéro de demande
EP09729763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
//A61B 34/00 (2016.01)
//A61B 34/30 (2016.01)
//A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 44168 P 11.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/040353 13.04.2009
Publication PCT
WO2009/126955 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.03.2018

  6. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Inventeur

AWTAR, Shorya

Ann Arbor, MI 48103, US

NIELSEN, Jens

Traverse City, MI 49684, US

TRUTNA, Tristan Thomas

Atherton, CA 94027, US

MANSFIELD, Andrew

New Orleans, LA 70130, US

ABANI, Rosa

Ann Arbor, MI 48105, US

QUIGLEY, Patrick

Cassopolis, MI 49031, US

GEIGER, James

Toledo, OH 43615, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.