PFANNENKOMPONENTE EINER ORTHOPÄDISCHEN GELENKPROTHESE
Brevet européen · EP2268232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268232
- Numéro de demande
- EP09721731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 28 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0804998 18.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001588 26.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/115196 24.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 12 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.04.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
DIVOUX, Laurent
F-69801 St Priest Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.