BIOKOMPATIBLES IMPLANTAT

Brevet européen · EP2268330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268330
Numéro de demande
EP08733807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2008
Publié
5 janv. 2011
Délivré
29 févr. 2012
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 27/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2008/000181 21.04.2008
Publication PCT
WO2009/129631 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 21 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.04.2012

  3. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.