BIOKOMPATIBLES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2268330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268330
- Numéro de demande
- EP08733807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2008
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/36 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000181 21.04.2008
- Publication PCT
- WO2009/129631 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 21 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.04.2012
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.