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Brevet européen · EP2268363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268363
Numéro de demande
EP09730105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
29 nov. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 1/10 (2006.01)
E06C 7/18 (2006.01)
Priorité
US 43058 P 07.04.2008
US 324114 26.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/039561 03.04.2009
Publication PCT
WO2009/126541 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

BRICKELL, Christopher Gavin

Renton, WA 98058, US

HAIGH, John Jerome

Fircrest, WA 98466, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.