BRAUSEKOPF
Brevet européen · EP2268409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268409
- Numéro de demande
- EP09721225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008015969 20.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001582 06.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115193 24.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
- 14 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
BUTZKE, Klaus
77761 Schiltach, DE
WÖHRLE, Markus
77761 Schiltach, DE
SCHORN, Franz
77761 Schiltach, DE
KINLE, Ulrich
77773 Schenkenzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.