ABTRENNBARE BEFEUCHTUNG

Brevet européen · EP2268463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268463
Numéro de demande
EP09739961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 21/44 (2006.01)
Priorité
US 49608 P 01.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/042579 01.05.2009
Publication PCT
WO2009/135159 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Inventeur

FOLLO, Thomas

North Milford CT 06461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.