ABTRENNBARE BEFEUCHTUNG
Brevet européen · EP2268463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268463
- Numéro de demande
- EP09739961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 21/44 (2006.01)
- Priorité
- US 49608 P 01.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/042579 01.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/135159 05.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
FOLLO, Thomas
North Milford CT 06461, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.