KABELTRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP2268525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268525
- Numéro de demande
- EP09734480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 avr. 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61B 12/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20080757 24.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/054805 22.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/130239 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 3 nov. 2021
Inventeur
- Inventeur
- OBEXER, Stephan, Via Weisskirche 24a, I-39030 Vandoies Di Sopra, Italie → OBEXER, Stephan, Via Weisskirche 24a, 39030 Vandoies Di Sopra, Italie
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 7 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
3 entrées antérieures
- 1 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 19 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Inventeur
39030 Vandoies Di Sopra, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.