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Brevet européen · EP2268739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268739
Numéro de demande
EP09734805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 35/04 (2006.01)
C08L 35/06 (2006.01)
C08L 25/04 (2006.01)
C08L 33/12 (2006.01)
C08L 33/08 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
C08L 25/14 (2006.01)
C08L 25/08 (2006.01)
Priorité
US 47460 P 24.04.2008
US 161902 P 20.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/040904 17.04.2009
Publication PCT
WO2009/131903 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Inventeur

ZHU, Shixiong

Avon, OH 44011, US

MCDANIEL, Charles, W.

Elyria, OH 44035, US

AVAKIAN, Roger, W.

Solon, OH 44139-4047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.