COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL

Brevet européen · EP2268756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268756
Numéro de demande
EP09722914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
22 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09J 9/00 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
Priorité
FR 0801553 21.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/053332 20.03.2009
Publication PCT
WO2009/115610 24.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

Jacret

17 route Nationale, 95500 Le Thillay, FR

Inventeur

CURET, Arnaud

F-60300 Senlis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.