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Brevet européen · EP2268786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268786
Numéro de demande
EP09714319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
16 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008010780 25.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001089 17.02.2009
Publication PCT
WO2009/106248 03.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  6. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

  7. 16 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Inventeur

BAUMFALK, Reinhard

37083 Göttingen, DE

OBERMANN, Stefan

37139 Adelebsen-Erbsen, DE

SANDROCK, Rainer

34134 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.