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Brevet européen · EP2268818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268818
Numéro de demande
EP09716044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
8 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/67 (2006.01)
C12N 9/36 (2006.01)
Priorité
SE 0800483 29.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052414 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/106635 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 23 janv. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Xbrane Bioscience Aktiebolag, Stureplan 15, 111 45 Stockholm, Suède → Xbrane Biopharma AB, Retzius väg 8, 171 65 Solna, Suède

    Publié dans Swissreg le 23.01.2023

  8. 24 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2012

1 entrée antérieure
  1. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

WILLEM DE GIER, Jan

S-115 36 Stockholm, SE

WAGNER, Samuel

New Haven, CT 06511, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.