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Brevet européen · EP2268905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268905
- Numéro de demande
- EP09733517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0807173 19.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000363 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/127278 22.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
CAPELLE, Thorsten
37133 Friedland, DE
FRANK, Georg
87663 Lengenwang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.