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Brevet européen · EP2269330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269330
- Numéro de demande
- EP09730505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 21/01 (2006.01)G01R 21/12 (2006.01)G01R 35/00 (2006.01)G01R 21/00 (2006.01)G01R 21/133 (2006.01)H04B 17/10 (2015.01)
- Priorité
- US 123830 P 11.04.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/002169 07.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/126254 15.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HOLT, Timothy, Lee
Chardon OH 44024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.