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Brevet européen · EP2269331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269331
Numéro de demande
EP08750458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2008
Publié
5 janv. 2011
Délivré
11 avr. 2018
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 17/00 (2015.01)
H04W 74/00 (2009.01)
H04B 7/26 (2006.01)
H04W 24/02 (2009.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 88/08 (2009.01)
Demande PCT
PCT/FI2008/050215 23.04.2008
Publication PCT
WO2009/130361 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  5. 4 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.05.2018

  6. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

SULIMAN, Isameldin Mohammed

FI-90570 Oulu, FI

MALINIEMI, Pasi

FI-90470 Varjakka, FI

VARTIAINEN, Tuula Johanna

FI-90830 Haukipudas, FI

HONGELL, Timo

FI-67400 Kokkola, FI

TENHUNEN, Ari

FI-90570 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.