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Brevet européen · EP2269331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269331
- Numéro de demande
- EP08750458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2008
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 17/00 (2015.01)H04W 74/00 (2009.01)H04B 7/26 (2006.01)H04W 24/02 (2009.01)H04W 88/02 (2009.01)H04W 88/08 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2008/050215 23.04.2008
- Publication PCT
- WO2009/130361 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 4 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.05.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
FI-90570 Oulu, FI
FI-90470 Varjakka, FI
FI-90830 Haukipudas, FI
FI-67400 Kokkola, FI
FI-90570 Oulu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.