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Brevet européen · EP2269558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269558
Numéro de demande
EP09735213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
4 mars 2015
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/06 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
B65D 17/40 (2006.01)
Priorité
JP 2008115401 25.04.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/058103 23.04.2009
Publication PCT
WO2009/131192 29.10.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

  4. 4 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

NAKANO, Hideshi

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

NISHIMURA, Hideo

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.