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Brevet européen · EP2269558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269558
- Numéro de demande
- EP09735213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)B65D 17/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008115401 25.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/058103 23.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/131192 29.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 4 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
NAKANO, Hideshi
Osaka-shi Osaka 541-0046, JP
NISHIMURA, Hideo
Osaka-shi Osaka 541-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.