TRANSDERMAL ABSORBIERBARE PRÄPARATION
Brevet européen · EP2269593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269593
- Numéro de demande
- EP09726157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 9/06 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61K 31/138 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008077903 25.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/055965 25.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/119673 01.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 5 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.07.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
ITO, Takeshi
Fukuoka-shi Fukuoka 819-0043, JP
ISHIGURE, Miho
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.