Rollkugelvorrichtung
Brevet européen · EP2269702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269702
- Numéro de demande
- EP10006669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2010
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 5 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63B 69/36 (2006.01)
- Priorité
- US 221835 P 30.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 févr. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- PA Matthias Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich → PA (DE) Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich → PA Matthias Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
- 9 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2014
1 entrée antérieure
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
15883 Teo, Santiago de Compostela, ES
15897 Santiago de Compostela, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.