CO2-Rückgewinnungsverfahren

Brevet européen · EP2269713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269713
Numéro de demande
EP10151152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2010
Publié
5 janv. 2011
Délivré
24 mai 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/14 (2006.01)
Priorité
JP 2009144587 17.06.2009
JP 2009144588 17.06.2009
JP 2009149031 23.06.2009
JP 2009149032 23.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Inventeur

Iijima, Masaki

Tokyo 108-8215, JP

Tanaka, Hiroshi

Tokyo 108-8215, JP

Sorimachi, Yoshiki

Tokyo 108-8215, JP

Tatsumi, Masahiko

Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP

Yagi, Yasuyuki

Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP

Ogura, Kouki

Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.