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Brevet européen · EP2269771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269771
Numéro de demande
EP09839260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
18 juil. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 55/10 (2006.01)
B24B 55/05 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009017420 29.01.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/070522 08.12.2009
Publication PCT
WO2010/087072 05.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Nakaya Co., Ltd.

1313-92, Oaza Yanagisawa Sanjyo-shi, Niigata 955-0024, JP

Sankyo Diamond Industrial Co. Ltd

Sankyo Diamond Industrial Co., Ltd.

1770 Hongo Ebina-shi, Kanagawa 243-0417, JP

Inventeur

ETO Naoya

Sanjyo-shi Niigata 955-0024, JP

TAKAHASHI Yoshimi

Ebina-shi Kanagawa 243-0417, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.