MECHANISCHER SCHREIBSTIFT
Brevet européen · EP2269839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269839
- Numéro de demande
- EP08873611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2008
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 21/00 (2006.01)B43K 21/027 (2006.01)B43K 21/16 (2006.01)B43K 21/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008080333 26.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/073050 18.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/118965 01.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
OHSAWA, Norio
Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP
FUKUMOTO, Takeo
Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP
OSANO, Yoshitoshi
Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP
KOBAYASHI, Takeshi
Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP
IZAWA, Hirotake
Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP
NAKAYAMA, Kyo
Yokohama-shi Kanagawa 221-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.