Beduftungssystem
Brevet européen · EP2269850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2269850
- Numéro de demande
- EP10168001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009033020 02.07.2009DE 102009052530 11.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Inventeur
Heilemann, Jürgen
73240 Wendlingen, DE
Lochmahr, Karl
71665 Vaihingen/Enz, DE
Magdalinski, Matthias
74354 Besigheim, DE
Tidelski, Axel
71063 Sindelfinden, DE
Rais, Thomas
71672 Marbach/Neckar, DE
Paul, Michael
74343 Sachsenheim, DE
Stiehler, Daniela
70597 Stuttgart, DE
Stratmann, Lars
70435 Stuttgart, DE
Treier, Joachim
77728 Oppenlau, DE
Uhle, Matthias
71384 Weinstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.