Zurrpunkt für Spann-und/oder Zugmittel

Brevet européen · EP2269886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269886
Numéro de demande
EP10006290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2010
Publié
5 janv. 2011
Délivré
18 janv. 2012
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 45/00 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 202009008982 U 29.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

Thiele GmbH & Co. KG

Postfach 80 40, 58618 Iserlohn, DE

Inventeur

Norpoth, Bernhard

45309 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.