Sonnendachsystem mit Einklemmschutz und einer Sonnendachplatte und einer Sonnenblende
Brevet européen · EP2270301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2270301
- Numéro de demande
- EP10166519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2010
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009153503 29.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
Kato, Takashi
Tochigi-ken, JP
Noro, Ryosuke
Tochigi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.