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Brevet européen · EP2270304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2270304
Numéro de demande
EP10006837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2010
Publié
5 janv. 2011
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/34 (2006.01)
E06B 1/68 (2006.01)
E04F 13/06 (2006.01)
E04B 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102009033036 02.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

Gießler, Dirk

79356 Eichstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.