Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP2270388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2270388
Numéro de demande
EP10167013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2010
Publié
5 janv. 2011
Délivré
15 févr. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21W 131/109 (2006.01)
F21V 21/116 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
Priorité
NL 2003129 03.07.2009
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

Kramer, Nico

1822 BN, Alkmaar, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.