Beleuchtungsvorrichtung
Brevet européen · EP2270388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2270388
- Numéro de demande
- EP10167013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2010
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21W 131/109 (2006.01)F21V 21/116 (2006.01)F21S 8/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003129 03.07.2009
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
Kramer, Nico
1822 BN, Alkmaar, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.