Kapazitiver Drehwinkelsensor

Brevet européen · EP2270433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2270433
Numéro de demande
EP10006223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2010
Publié
5 janv. 2011
Délivré
13 août 2014
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/241 (2006.01)
Priorité
DE 102009031664 04.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 13 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 13.11.2014

  3. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Camille Bauer Metrawatt AG

Aargauerstrasse 7, 5610 Wohlen

Mandataire

ABACUS Patentanwälte Klocke - Späth - Barth

ABACUS Patentanwälte Klocke Späth Barth

Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

Radiée du registre

Inventeur

Zimmermann-Schwitter, Martin

5102 Rupperswil

Merki, Gallus

5417 Untersiggenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.