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Brevet européen · EP2270769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2270769
- Numéro de demande
- EP10182656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2003
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 15 mai 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/04 (2006.01)B32B 7/06 (2006.01)//B29C 45/00 (2006.01)//B29C 49/24 (2006.01)//B29C 51/16 (2006.01)//B32B 7/02 (2006.01)//B32B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002027119 04.02.2002
- Divisionnaire de
- EP03703148
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
Nishizawa, Takatoshi
Ibaraki 314-0102, JP
Koike, Hiroshi
Ibaraki 314-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.