MONTAGEANORDNUNG EINES OPTISCHEN MODULS
Brevet européen · EP2270935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2270935
- Numéro de demande
- EP09733514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)H01L 31/0203 (2006.01)//H01S 5/022 (2006.01)//H01S 5/062 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008104772 14.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/057426 13.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/128413 22.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
NEKADO, Yoshinobu
Tokyo 100-8322, JP
NASU, Hideyuki
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.