OBJET PORTABLE A EFFET DECORATIF

Brevet européen · EP2271232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2271232
Numéro de demande
EP09727053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
11 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 15/00 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 17/00 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 19/32 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Priorité
EP 08153894 01.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/053888 01.04.2009
Publication PCT
WO2009/121908 08.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 29 juil. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.07.2025

  3. 29 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, Postfach, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group Research and Development SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.07.2025

  4. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 22 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.08.2014

  8. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Titulaire

The Swatch Group Research and Development SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BOULARAS, Maamar

CH-2017 Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.