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Brevet européen · EP2271432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271432
- Numéro de demande
- EP09728614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 1/30 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0806091 03.04.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000728 18.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/122127 08.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
JASSAL, Mukash
Gravesend Kent DA12 4PL, GB
WATSON, Neil
Haywards Heath West Sussex RH16 1LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.