TETE D'USINAGE
Brevet européen · EP2271455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271455
- Numéro de demande
- EP08873743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 déc. 2008
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23F 1/00 (2006.01)B23F 23/12 (2006.01)B23Q 1/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008016497 31.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010718 16.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/121387 08.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
5 entrées antérieures
- 10 sept. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
- 6 sept. 2013
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.09.2013
- 6 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 06.09.2013
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
87437 Kempten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.