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Brevet européen · EP2271473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2271473
Numéro de demande
EP09728631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
14 nov. 2018
Radié
18 oct. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B29C 45/73 (2006.01)
Priorité
GB 0805904 01.04.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000872 01.04.2009
Publication PCT
WO2009/122177 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  4. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

HUBER, Andreas

Wien A-1050, AT

HUBER, Markus

Jagenbach A-3923, AT

VAN DIEPEN, Jacobus, Simon, Petrus

Ludwigshafen 67059, DE

WIEDEMANN, Ralf

I-30034 Mira VE, IT

HUBER, Simone

Wien A-1050, AT

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