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Brevet européen · EP2271549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2271549
Numéro de demande
EP09732460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/04 (2006.01)
B63B 29/04 (2006.01)
B63B 7/08 (2006.01)
Priorité
DK 200800553 16.04.2008
Demande PCT
PCT/DK2009/050087 16.04.2009
Publication PCT
WO2009/127213 22.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

ANDERSEN, Ole

DK-6731 Tjæreborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.