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Brevet européen · EP2271799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271799
- Numéro de demande
- EP08736290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2008
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/054616 16.04.2008
- Publication PCT
- WO2009/127255 22.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
ONEDA, Filippo
I-25126 Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.