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Brevet européen · EP2271869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2271869
Numéro de demande
EP09737523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
4 juil. 2012
Radié
4 juil. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F17C 1/16 (2006.01)
F17B 1/26 (2006.01)
Priorité
AT 6922008 02.05.2008
Demande PCT
PCT/AT2009/000176 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/132371 05.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  4. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

Sattler AG

Sattlerstrasse 45, 8041 Graz, AT

Inventeur

VERWANGER, Peter

A-8041 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.