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Brevet européen · EP2271945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2271945
Numéro de demande
EP09720647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
3 juil. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
B04B 11/04 (2006.01)
Priorité
US 35542 P 11.03.2008
Demande PCT
PCT/US2009/036637 10.03.2009
Publication PCT
WO2009/114514 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

CARRICO, Charles, L.

Burlington NC 27215, US

FOX, William, Alan

Burlington NC 27215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.