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Brevet européen · EP2272107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2272107
Numéro de demande
EP09737878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
12 oct. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/50 (2010.01)
Priorité
DE 102008021662 30.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003104 29.04.2009
Publication PCT
WO2009/132834 05.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

OBERLEITNER, Wolfgang

1030 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.