MEDIZINISCHE NÄHNADEL
Brevet européen · EP2272438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2272438
- Numéro de demande
- EP09738735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)B21G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008118171 30.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/057998 22.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/133798 05.11.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.02.2014
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Inventeur
TOCHIMURA, Yoshimasa
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
TETSUKA, Satoshi
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
KATO, Kazuaki
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.