MEDIZINISCHE NÄHNADEL

Brevet européen · EP2272438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2272438
Numéro de demande
EP09738735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
18 déc. 2013
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
B21G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008118171 30.04.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/057998 22.04.2009
Publication PCT
WO2009/133798 05.11.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 6 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.02.2014

  5. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Inventeur

TOCHIMURA, Yoshimasa

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

TETSUKA, Satoshi

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

KATO, Kazuaki

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.