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Brevet européen · EP2272455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2272455
Numéro de demande
EP10184209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2001
Publié
12 janv. 2011
Délivré
31 juil. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
US 671684 28.09.2000
Divisionnaire de
EP01970104
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Inventeur

Kreindel, Michael

20692 YOKNEAM, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.