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Brevet européen · EP2272476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2272476
- Numéro de demande
- EP09738668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 mars 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/42 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008119993 01.05.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/055579 23.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/133731 05.11.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAKAMI, Yusuke
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
KASHIWAGI, Mari
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.