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Brevet européen · EP2272476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2272476
Numéro de demande
EP09738668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 mars 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/42 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
Priorité
JP 2008119993 01.05.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/055579 23.03.2009
Publication PCT
WO2009/133731 05.11.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

KAWAKAMI, Yusuke

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

KASHIWAGI, Mari

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.