Staubsammeleinrichtung
Brevet européen · EP2272626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2272626
- Numéro de demande
- EP10168974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2010
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009163980 10.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Inventeur
Anjo, Aichi 446-8502, JP
Anjo, Aichi 446-8502, JP
Anjo, Aichi 446-8502, JP
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.