Porenverwendende Verfahren

Brevet européen · EP2272981 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2272981
Numéro de demande
EP10010418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2006
Publié
12 janv. 2011
Délivré
9 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
GB 0523282 15.11.2005
Divisionnaire de
EP06808555
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 30 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ISIS INNOVATION LIMITED, Ewert House,, Ewert Place, Summertown,, Oxford OX2 7SG, Royaume-Uni → Oxford University Innovation Limited, Buxton Court, 3 West Way, Botley, Oxford OX2 0JB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 30.07.2016

  7. 5 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.04.2013

  8. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

Oxford University Innovation Limited

Buxton Court 3 West Way Botley, Oxford OX2 0JB, GB

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Bayley, Hagan

Oxford OX1 3TA, GB

Astier, Yann

Oxford OX1 3TA, GB

Braha, Orit

Oxford OX1 3TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.