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Brevet européen · EP2273004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2273004
Numéro de demande
EP09165034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
26 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D06F 43/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Elozo Oy

Loukontie 8, 66440 Tervajoki, FI

Inventeur

Pirhonen, Mikko

13720 Parola, FI

Parkkali, Markus

66400 Laihia, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.