Quetschhahn

Brevet européen · EP2273165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2273165
Numéro de demande
EP10012510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2004
Publié
12 janv. 2011
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/06 (2006.01)
Priorité
US 953704 29.09.2004
US 508158 P 02.10.2003
Divisionnaire de
EP04793972
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Inventeur

Spray, Richard

St. Louis Missouri 63129, US

McAffee, Rex Lloyd

Olathe Kansas 66061, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.