Systemsteuerung durch Verwendung von Phasenverschiebungssignalisierung

Brevet européen · EP2273645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2273645
Numéro de demande
EP10165087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2010
Publié
12 janv. 2011
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
Priorité
US 459875 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

Jouper, Jeffrey A.

Newcastle, WA 98056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.