ORTHOPÄDISCHE FIXIERPLATTE
Brevet européen · EP2273937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2273937
- Numéro de demande
- EP09732337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 08154754 18.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/054473 15.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/127663 22.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 9 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.02.2016
- 6 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.02.2016
2 entrées antérieures
- 8 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.08.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
99817 Eisenach, DE
CH-3084 Wabern
CH-3110 Münsingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.