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Brevet européen · EP2273961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2273961
Numéro de demande
EP09742021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 1/013 (2006.01)
A61G 7/012 (2006.01)
Priorité
IT RE20080040 08.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055282 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/135803 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 8 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2012

  3. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

STEM S.r.l.

Stem S.r.l.

Via Ghiaie, 12/D, 43014 Medesano (PR), IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MENNA, Ezio

I-43044 Collecchio (Parma), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.