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Brevet européen · EP2274019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2274019
- Numéro de demande
- EP09801410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 49/00 (2006.01)A61M 5/178 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008064065 19.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/009144 18.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/078942 15.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 17.11.2012
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
89081 Ulm, DE
68229 Mannheim, DE
89257 Illertissen, DE
89134 Blaustein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.