KNOCHENARTIGE PROTHESENIMPLANTATE

Brevet européen · EP2274023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274023
Numéro de demande
EP09729344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61L 27/38 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
US 71064 10.04.2008
US 136557 15.09.2008
Demande PCT
PCT/IL2009/000395 07.04.2009
Publication PCT
WO2009/125402 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 12 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.03.2020

  6. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Bonus Therapeutics Ltd.

Bonus Therapeutics Ltd

38 Raul Walenberg, 34990 Haifa, IL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SROUJI, Samer

34674 Haifa, IL

BARKAI, Uriel

30815 Nahsholim, IL

MERETZKI, Shai

34990 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.